JYP, Société a Responsabilité Limitée à Associé Unique
Numéro de dépôt :
3926771
Date de dépôt :
13/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2022
Présentation de la marque FILTRASEPT
Déposée le 13 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JYP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FILTRASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JYP domicilié(e) La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 478 573 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque FILTRASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JYP, Société a Responsabilité Limitée à Associé Unique - La Placette des Goudes - 13008 - MARSEILLE - France - SIREN 500478573
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 17 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°635629 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17
Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, pour désodoriser l'atmosphère, désinfectants, désodorisants, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisants autres qu'à usage personnel ; désinfectants pour W.-C. chimiques, produits et préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles, fongicides, germicides ;
Filtres pour appareils et machines de désinfection, de traitement, d'assainissement et de purification de l'eau ou de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; appareils et machines de désinfection, de traitement, d'assainissement et de purification de l'eau ou de l'air ; installations sanitaires, appareils et machines pour la désodorisation de l'air ; stérilisateurs ; installations de filtrage d'air ; appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants ; incinérateurs ; appareils de ventilation ;
Services de contrôle de qualité de l'eau et de l'air ; services d'analyse chimique, de recherches en chimie, d'étude de projets techniques, de travaux d'ingénieurs, d'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires et de travaux du génie (pas pour la construction) dans les domaines du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air ; services de recherches en bactériologie et biologie ; étude de projets techniques, recherche et développement dans le domaine du traitement, de l'assainissement et de la purification de l'eau et de l'air, ces services étant rendus par des ingénieurs.
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